Imprimer cette page

Service de la réglementation des changes

Présentation des notices

-+
  • 1489200401 AR 169 à 291, 1489220401 AR 239
    Titre : 3 Direction des relations avec l'étranger
    Date : 1942/1989

    • 1489200401 AR 245 à 286
      Titre : 3.3 Service des relations bilatérales
      Date : 1942/1989

      • 1489200401 AR 274
        Titre : 3. Directions des Relations avec l'étranger 3.3. Service des Relations bilatérales 3.3.3. Relations avec les sociétés Banque et Société financière, modalités des règlements avec l'étranger transmises par la Direction des Finances Extérieures à la Direction générale des services Étrangers : correspondance, note, presse, rapport, bilan, statut, extrait du procès verbal de la séance du conseil d'administration, brochure, déclaration, demande d'inscription, demande d'autorisation, projet, statut, procès-verbal d'assemblée générale, [classement alphabétique par banque, Banque italo-belge à Banque transatlantique] août 1953-déc. 1971.
        Date : 1953-1971

      • 1489200401 AR 275
        Titre : 3. Directions des Relations avec l'étranger 3.3. Service des Relations bilatérales 3.3.3. Relations avec les sociétés Banque et Société financière, modalités des règlements avec l'étranger transmises par la Direction des Finances Extérieures à la Direction générale des services Étrangers : correspondance, note, presse, rapport, bilan, statut, extrait du procès verbal de la séance du conseil d'administration, brochure, déclaration, demande d'inscription, demande d'autorisation, projet, statut, procès-verbal d'assemblée générale, [classement alphabétique par banque, Banque de l'union européenne à Barclays Bank] août 1953-déc. 1971.
        Date : 1953-1971

      • 1489200401 AR 276
        Titre : 3. Directions des Relations avec l'étranger 3.3. Service des Relations bilatérales 3.3.3. Relations avec les sociétés Relations avec les sociétés : correspondance, extrait JO, note, demande d'autorisation, mémorandum, presse, note, brochure, procès-verbal de constat, compte-rendu de visite, pièce d'écriture, projet, déclaration, [classement alphabétique, Abeille-paix à Chambre Nationale des avoués près les tribunaux de première intance ] mars 1957-mars 1989.
        Date : 1957-1989

      • 1489200401 AR 277
        Titre : 3. Directions des Relations avec l'étranger 3.3. Service des Relations bilatérales 3.3.3. Relations avec les sociétés Relations avec les sociétés : correspondance, extrait JO, note, demande d'autorisation, mémorandum, presse, note, brochure, procès-verbal de constat, compte-rendu de visite, pièce d'écriture, projet, déclaration, [classement alphabétique, Chambre Syndicale des banques populaires à Esso-standart ] mars 1957-mars 1989.
        Date : 1957-1989

      • 1489200401 AR 278
        Titre : 3. Directions des Relations avec l'étranger 3.3. Service des Relations bilatérales 3.3.3. Relations avec les sociétés Relations avec les sociétés : correspondance, extrait JO, note, demande d'autorisation, mémorandum, presse, note, brochure, procès-verbal de constat, compte-rendu de visite, pièce d'écriture, projet, déclaration, [classement alphabétique, Société centrale cotonnière de l'Est à Hertz-avis ] mars 1957-mars 1989.
        Date : 1957-1989

      • 1489200401 AR 279
        Titre : 3. Directions des Relations avec l'étranger 3.3. Service des Relations bilatérales 3.3.3. Relations avec les sociétés Relations avec les sociétés : correspondance, extrait JO, note, demande d'autorisation, mémorandum, presse, note, brochure, procès-verbal de constat, compte-rendu de visite, pièce d'écriture, projet, déclaration, [classement alphabétique, Honeywell bull à exposition d'Osaka ] mars 1957-mars 1989.
        Date : 1957-1989

      • 1489200401 AR 280
        Titre : 3. Directions des Relations avec l'étranger 3.3. Service des Relations bilatérales 3.3.3. Relations avec les sociétés Relations avec les sociétés : correspondance, extrait JO, note, demande d'autorisation, mémorandum, presse, note, brochure, procès-verbal de constat, compte-rendu de visite, pièce d'écriture, projet, déclaration, [classement alphabétique, Comite du tourisme de Paris à Secours Catholique ] mars 1957-mars 1989.
        Date : 1957-1989

      • 1489200401 AR 281
        Titre : 3. Directions des Relations avec l'étranger 3.3. Service des Relations bilatérales 3.3.3. Relations avec les sociétés Relations avec les sociétés : correspondance, extrait JO, note, demande d'autorisation, mémorandum, presse, note, brochure, procès-verbal de constat, compte-rendu de visite, pièce d'écriture, projet, déclaration, [classement alphabétique, Caisse régionale de Sécurité à parfumerie Yvonne ] mars 1957-mars 1989.
        Date : 1957-1989

      • 1489200401 AR 282
        Titre : 3. Directions des Relations avec l'étranger 3.3. Service des Relations bilatérales 3.3.3. Relations avec les sociétés Relations avec les sociétés (association française des Banques, conseil supérieur du notariat, union des Banques suisses, association française des sociétés financières) : correspondance, note, nov.1968-fév.1989. Relations financières avec les organismes internationaux (Banque asiatique de développement, Banque internationale pour la reconstruction et le Développement, Banque des règlements internationaux, Fonds international de développement agricole, Fonds de solidarité et d'intervention pour le développement de la Communauté), réglementation et documentation : correspondance, note, télégramme, circulaire, compte-rendu de réunion, communiqué de presse, statut, brochure, bilan, juil. 1979-juil. 1989. 3.3.4. Opérations financières avec l'étranger 3.3.4.1. Réglementation Opérations financières avec l'étranger, contentieux relatif à l'achat de valeurs mobilières : correspondance, presse, note, janv. 1960-nov. 1966.
        Date : 1960-1989

      • 1489200401 AR 283
        Titre : 3. Directions des Relations avec l'étranger 3.3. Service des Relations bilatérales 3.3.4. Opérations financières avec l'étranger 3.3.4.1. Réglementation Avances de la Banque de France à l'État : loi, ordonnance, extrait JO, note, mars 1952-déc. 1959. Émission d'un emprunt à 3,5 % à garantie-or, achats d'or, instructions de l'Office des changes : circulaire, 1952 ; instructions du Secrétariat général : circulaire, 1952 ; cours à appliquer : note, 1952 ; suivi du dossier et commentaires : note, compte-rendu de réunion, presse, 1952. Émission d'un emprunt à 3,5 % à garantie-or, dispositions légales : circulaire, correspondance, arrêté, note, presse, 1958. Banques et établissements financiers, condition de banque : correspondance, circulaire, note, décision, compte-rendu de séance, déc. 1956-juil. 1967. Délivrance de garanties immobilières, participation des non-résidents, dispositions légales : note, circulaire, extrait de rapport, 1964 ; demande de la Banque Hervet (Bourges) : note, correspondance, compte-rendu de réunion, 1964. Opérations de changes, règlement général des succursales : note, circulaire, brochure, mai 1975-mars 1976.
        Date : 1952-1976

<< < 27 28 29 30 31 32 33  > 33 pages

Voir par page :10 20 50 100